Mentions Légales

Document informel — à adapter selon réalité juridique

1. Éditeur du site

Ce site est édité par Philippe M., personne physique agissant à titre personnel. Adresse professionnelle (indicative) : Bruxelles, Belgique.
Contact : ton.email@exemple.com
Téléphone : +32 (0) 475 00 00 00 (exemple)

Si l'éditeur détient un numéro d'enregistrement (SIRET/Company number), celui-ci sera indiqué sur la version finale.

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication est Philippe M., joignable à l'adresse e-mail ci-dessus.

3. Hébergement

Le site est hébergé par un service d'hébergement externe (par exemple GitHub Pages, Netlify, OVH ou autre). L'hébergeur est responsable du stockage technique et de la mise en ligne, mais n'intervient pas sur le contenu publié ici.

4. Propriété intellectuelle

Tous éléments présents sur ce site (textes, images, captures, schémas, extraits de code) sont protégés par le droit d'auteur sauf mention contraire. Toute reproduction partielle ou totale sans autorisation est interdite. Vous pouvez toutefois citer de courts extraits en indiquant la source. Si vous êtes l'auteur d'un contenu publié ici et souhaitez son retrait, contactez l'éditeur.

5. Données personnelles & cookies

Ce site ne collecte pas activement de données personnelles sensibles. Les usages suivants sont possibles :

  • Formulaire de contact minimal (nom, e-mail, message) — données conservées temporairement pour répondre.
  • Cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site (ex : session) — comportement minimal.

En cas de collecte étendue (analytics, newsletter), une mention explicite et un mécanisme de consentement seront ajoutés. Conformément au RGPD et à la loi belge/française, toute personne peut demander l'accès, la rectification ou la suppression de ses données via l'adresse e-mail ci-dessus.

6. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et peuvent contenir des imprécisions ou des erreurs. L'éditeur s'efforce de tenir le contenu à jour, mais n'offre aucune garantie quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité. L'utilisation des informations se fait aux risques et périls de l'utilisateur. L'éditeur décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

7. Liens hypertextes

Des liens vers des sites tiers peuvent être présents. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne peut être tenu responsable de leur contenu. L'activation ou la suppression d'un lien se fait à la demande de l'éditeur.

8. Accessibilité

L'éditeur fait des efforts raisonnables pour rendre le site accessible, mais la conformité aux référentiels d'accessibilité (WCAG) n'est pas garantie. Les retours sur l'accessibilité sont bienvenus à l'adresse e-mail mentionnée.

9. Loi applicable & litiges

Les présentes mentions sont régies par la loi belge (ou la loi applicable selon le lieu d'édition effectif). En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action judiciaire. Si nécessaire, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de l'éditeur.

10. Modifications

Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, notamment pour se conformer à des évolutions légales ou techniques. La date de dernière mise à jour figure ci-dessous.

11. Crédits & mentions diverses

Rédaction, design rudimentaire et développement : Philippe M..
Images et icônes : sources variées (libres de droits ou créées par l'auteur). Café consommé : quantité indéterminée mais élevée.

Dernière mise à jour : 28 octobre 2025

Ces mentions sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un avis juridique. Pour un document officiel adapté à votre situation, consultez un juriste ou un avocat.


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